Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAINT QUENTIN
Commune de Saint-Quentin, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4159568
Date de dépôt :
24/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/02/2025
SAINT QUENTIN de Commune de Saint-Quentin

Présentation de la marque SAINT QUENTIN

Déposée le 24 février 2015 par Commune de Saint-QuentinTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SAINT QUENTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est Commune de Saint-QuentinTODO domicilié(e) place de l'hotel de ville, BP 345 - 02107 - SAINT-QUENTIN cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DIOT Sandrine domicilié(e) Place de l'hotel de ville, BP 345 - 02107 - SAINT QUENTIN cedex - France.

La marque SAINT QUENTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159568.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT QUENTIN arrivera à expiration en date du 24 février 2025.

Commune de Saint-Quentin a également déposé les autres marques suivantes : “ Plage de l'hôtel de ville ”


Commune de Saint-Quentin, Collectivité Territoriale - place de l'hotel de ville, BP 345 - 02107 - SAINT-QUENTIN cedex - France


Mme DIOT Sandrine - Place de l'hotel de ville, BP 345 - 02107 - SAINT QUENTIN cedex - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.